Legal Notice
www.coficiel.fr
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des dispositions ci-dessous et vous vous engagez à les respecter.
Ces mentions légales pouvant être amenées à changer, nous vous invitons par conséquent à les consulter régulièrement.
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Le site a pour principal objectif d’informer sur les activités de FOSELEV et ses filiales.
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons qu’il est édité par FOS SERVICES LEVAGE (FOSELEV SAS), Société par Actions Simplifiée au capital de 1 992 900 euros, immatriculée au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro B 637 070 632, dont le siège social est au 530, rue Mayor de Montricher – Pôle d’activité les Milles – BP 291 000 – 13792 Aix-en-Provence cedex 3 – France et dont le numéro de téléphone est le 04 42 24 57 57.
Le directeur de publication est Bruno CAGNOL
Adresse électronique : communication@foselev.fr
Webmaster : SAS ELLIOT SHEBASKI – contact [a] elliotshebaski.com – 584 Route des Mourvedres, 83330 LE CASTELLET.
Hébergeur : BRAINSYS – 92 rue de l’Aiguillette 13012 MARSEILLE 0660887452.
Droits protégés
Les éléments constituant le présent Site, développés par FOSELEV SAS ou FOS SERVICES LEVAGE et ses filiales ou pour leur compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.
Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments, inclus disponibles ou accessibles sur et/ou à travers le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos (tel(le)s que notamment FOSELEV et ses filiales, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.
Le Contenu est la propriété exclusive de FOSELEV et de ses filiales, de ses prestataires techniques ou de tout autre tiers ayant autorisé FOSELEV ou ses filiales à l’utiliser.
Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de FOSELEV SAS ou des tiers concernés, et hors utilisations à des fins privées, et ce, conformément au Code de la propriété intellectuelle En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, en cas de reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et FOSELEV et/ou ses filiales), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de FOSELEV Environnement et de ses filiales.
Responsabilité
FOSELEV et ses filiales excluent toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, FOSELEV et ses filiales excluent toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.
FOSELEV fera de son mieux pour assurer aux visiteurs une accessibilité de son site internet à tout moment. En revanche, FOSELEV ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.
Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.
Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, FOSELEV et ses filiales se réservent le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.
Les liens hypertextes figurant sur le présent site vous font quitter le site internet de FOSELEV. Ces liens hypertextes sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa de FOSELEV et ses filiales des sites internet tiers auxquels ils renvoient. Ces sites internet tiers ne sont pas sous le contrôle de FOSELEV et ses filiales, et ces dernières ne sont nullement responsables notamment des conditions d’accès, du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés, ni des données stockées et/ou utilisées sur les serveurs de ces sites tiers.
Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés que FOSELEV et ses filiales n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre FOSELEV et ses filiales et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.
